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Produits Made in France : On démêle le vrai du faux pour toi !
Alors que le cœur de notre consommation est produit à la chaîne et expédié par avion du bout du monde, la promesse du produit Made in France a de quoi faire rêver tous ceux qui cherchent à consommer plus responsable. Acheter local, de qualité, soutenir et préserver les emplois français… difficile de résister à ces arguments quand on veut faire mieux.
La mention de « Made in France » qui cherchait à apporter plus de transparence aux consommateurs, souffre toujours aujourd’hui d’un manque réel de clarté. Une confusion bien commode pour des fabricants peu scrupuleux qui ont saisi l’opportunité de valoriser notre sentiment patriotique pour nous faire passer à la caisse avec des indications trompeuses...
Alors c’est quoi un produit Made in France et dans quels cas cette mention peut-elle être utilisée ? On vous explique tout en détail !
Qu'est-ce qu'un produit Made in France ?
La réglementation des produits Made in France
Le Made in France est un marquage qui permet d’identifier l’origine géographique d’un produit. Ce marquage est une démarche non obligatoire et facultative qui doit être faite à l’initiative des entreprises.
Le Made in France est juridiquement encadré par le Code des Douanes. Toute entreprise qui souhaite vérifier qu’elle est en droit d’utiliser le marquage peut déposer une demande d’Information sur le Made in France (IMF) auprès de la Direction Générale des Douanes.
Cette procédure est une consultation. L’entreprise peut tout à fait s'en passer et utiliser le marquage sans avoir sollicité le service des Douanes. D'où les risques de fraudes qui représenteraient environ 15 % selon une enquête menée par la DGCCRF en 2022.
Si la production du produit s’est faite dans des pays différents, il faut alors lui attribuer une nationalité finale. C’est ici qu’on utilise la règlementation européenne de l’origine non préférentielle : le produit prend la nationalité du pays où il a subi sa dernière transformation substantielle, c’est-à-dire une étape de fabrication suffisamment importante pour donner au produit ses caractéristiques essentielles.
Le produit prend donc la nationalité du pays où il a subi sa dernière transformation importante. Et c'est là que ça peut devenir, disons... flou.
Exemple : Un tee-shirt en coton bio qui serait fabriqué en France (découpe du tissu + couture) à partir d’une récolte de coton provenant d’Inde, transformé en fils en Roumanie puis teints au Portugal pourrait donc théoriquement porter la mention Made in France si l'étape opérée en France est considérée comme l'étape la plus importante.
On ne peut pas donc dire systématiquement qu'un produit Made in France soit 100 % fait en France.
C'est pourquoi, pour plus de transparence, vous retrouverez sur chaque fiche produit SLOOD toutes les étapes de fabrication et où elles ont été réalisées !
Comment reconnaître un produit Made in France ?
- 2 mentions sont utilisées dans le cadre de la réglementation : « Made in France » et « Fabriqué en France ».
- Il existe un logo « Fabriqué en France » depuis 2021 crée par France Industrie (déclinable en “Made in France”). Il n’y a pas de différence entre « Made in France » et « Fabriqué en France ».
Les autres logos ou indications comme Conçu en France, Produit en France, Crée en France… sont donc des mentions/visuels incorrects au regard de la réglementation. La précision est importante, car cela ne signifie pas pour autant que ces déclarations sont fausses, elles sont simplement en dehors de la réglementation.
Découvre notre sélection de marques de mode pour femme Made in France / marques de mode pour homme Made in France / marques de décoration Made in France
Les autres labels officiels qui certifient une fabrication française
En plus du marquage légal, plusieurs labels d’Etat ou privés sont apparus pour mettre en valeur les produits français, les entreprises locales et l’artisanat. Ces labels ont tous des cahiers des charges spécifiques qui garantissent, entre autres, l’origine des produits et qui sont à privilégier si vous souhaitez acheter français.
- Les indications géographiques (IG)
Les indications géographiques artisanales et industrielles complètent les indications géographiques bien connues dans le domaine alimentaire en reconnaissant des savoir-faire emblématiques de nos régions. Ces indications sont un vrai repère d’origine et de qualité pour le consommateur et protègent également les producteurs locaux des usurpations.
La liste de toutes les indications géographiques est consultable sur le site de l’INPI. Elle présente les homologations définitives, rejetées, et en cours d’étude. L'attribution la plus récente est celle du couteau Laguiole en 2022.
- Le label Entreprise du Patrimoine Vivant (EPV)
Le label Entreprise du Patrimoine Vivant récompense les entreprises françaises artisanales ou industrielles avec un savoir-faire d’excellence dans les métiers d’arts, de l’industrie ou de la gastronomie. Il peut donc aussi bien s’agir d’une entreprise qui possède un patrimoine économique spécifique (machines outillages…), qu’un savoir-faire traditionnel rare. Le label EPV est valable 5 ans et distingue toute l’entreprise, et non un produit spécifique.
Nos marques labellisées EPV : Maison Bonnefoy, Achel par Lemahieu
- Le label Origine France Garantie (OFG)
Le label Origine France Garantie est une certification qui assure que le produit a été conçu en France et qu’au moins la moitié du coût des matières premières nécessaires à sa confection a été achetée en France. Par rapport au label EPV, ce label mise donc davantage sur la localité que sur le savoir-faire avec des critères beaucoup plus stricts que ceux du marquage Made in France.
Nos marques labellisées OFG : Comme Avant, La Gentle Factory, Petits Cadors, Nodie's, Splice
- Le label France Terre Textile
Le label France Terre Textile garantit qu'un produit textile a été fabriqué à 75 % ou plus sur le territoire français avec des conditions de production respectueuses de l’environnement. Tout type de textile peut être labélisé, des vêtements comme du linge de maison (serviettes, torchons, housses de couette...). Ce label prend aussi compte des critères RSE. C’est un repère absolument fiable si vous cherchez un produit durable et éthique avec une traçabilité hyper claire.
Nos marques labellisées France Terre Textile : Achel par Lemahieu
Ce que veut dire la mention Made in France sur SLOOD
Tous les produits vendus sur SLOOD sont rattachés à une mention “Made in” : France, Portugal, Espagne...
Ce pointage a pour nous trois objectifs :
- Vous faciliter la navigation sur le site
- Vous apporter plus de transparence quant au lieu de fabrication du produit
- Mettre en valeur la fabrication française avec le Made in France
Et plutôt que de créer une énième définition du Made in France, on s’est simplement basé sur ce que dit déjà la réglementation.
Conclusion : On résume avant de se quitter ?
- Le Made in France est un marquage légal qui indique l’origine géographique du produit.
- Le Made in France ne garantit pas toujours une fabrication française mais certifie que la principale transformation du produit a été réalisée en France. La notion de "principale transformation" est laissé à l'appréciation de chaque fabricant.
- Plusieurs labels officiels certifient de manière plus précise et normée que le produit contient des matières sourcées en France et/ou qu’une grosse partie de sa fabrication a été faite sur le territoire français comme le label Entreprise du Patrimoine Vivant ou Origine France Garantie.
Sources :
- La Mention Fabriqué en France ou Made in France | economie.gouv.fr
- Portail du Made in France | entreprises.gouv.fr
- Origine non préférentielle | Commission Européenne
- Logo Fabriqué en France | France Industrie
- Infractions au Made in France | Le Parisien
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